Mentions légales

 

Organisme Déclarant MAÏORANA VEHICULES D'OCCASION RCS Tarbes A 393 691 738

Siège social: 40 Avenue de la Pène - 65310 ODOS

 

Nom du directeur de publication

MAÏORANA Denis

MAÏORANA VEHICULES D'OCCASION

40 Avenue de la Pène

65310 ODOS

Nom de l’hébergeur : OVH


Informatique et liberté

Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux données qui vous concernent. Seule notre société est destinataire des informations que vous lui communiquez. Pour exercer votre droit d’accès et de rectification en application de l’article 34 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, adressez-nous un courrier électronique : denis@maiorana.fr

 

Responsabilité

Maïorana véhicules d'occasion met tout en œuvre pour offrir aux internautes l'accès au site internet, mais ne saurait être tenu responsable de rupture de service, des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations, de l’exactitude des informations.

 

Conception réalisation

Conception du site internet : NET-COM MULTIMEDIA.

Siège social: 20, rue Abbé Torné 65000 Tarbes

Téléphone : 05 62 56 91 49

Télécopie : 05 62 51 21 46

 

Email : contact@netcom.fr

 

Propriété intellectuelle

Le site internet ainsi que l'ensemble des droits y afférents est la propriété exclusive et en sa totalité de Maiorana véhicules d'occasion

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Toute reproduction, intégrale ou partielle, d'images, textes, fichiers, marques, logo ou autre élément faisant partie du site internet est systématiquement soumise à l'autorisation de Maïorana véhicules d'occasion

Les photographies illustrant le site, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité Maïorana véhicules d'occasion ne pourra être engagée.

 

Crédit photos

Toutes les informations et le contenu de ce site relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute reproduction intégrale ou partielle, faite sans l'accord de Maïorana véhicules d'occasion est strictement interdite (art.L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite. Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.